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RES-CH-108

RES‑CH‑108 : relier la chaleur nette, le contrat et le dossier CEE

Une quantité de chaleur au départ de l’installation ne suffit pas à établir le volume CEE. Notre équipe conçoit les outils qui rapprochent l’étude, les pertes, le contrat de fourniture et les contrôles pour les exploitants, les entreprises et les obligés.

Sur mesure · API first · Contrôles documentaires CEE

RES-CH-108

RES-CH-108 couvre la récupération de chaleur fatale vers un réseau de chaleur ou un site tiers. La chaleur nette valorisée doit rester strictement inférieure à 12 GWh/an. Le volume conventionnel est Q × 14,134, avec Q en kWh/an ; le contrat de fourniture constitue la preuve de réalisation.

  • Un bilan net des pertes explicable
  • Des dates et des pièces rapprochées
  • Un parcours SI adapté aux acteurs du dossier

Préparer un dossier RES-CH-108

Secteur
Tous secteurs · fiche France métropolitaine
Référence
A53-4 · depuis le 1er octobre 2023
Destination
Réseau de chaleur ou site tiers
Limite
Q nette strictement inférieure à 12 GWh/an
Calcul
Q en kWh/an × 14,134
Notre intervention
Logiciel, intégration SI et traçabilité documentaire

Synthèse de préparation. Les conditions détaillées et les documents officiels ci-dessus déterminent le cas applicable.

Éligibilité · RES-CH-108

Qualifier la source de chaleur et sa destination

La formule est courte. La qualification de la chaleur, des destinataires et des pièces demande une analyse distincte. La fiche porte sur la France métropolitaine ; les situations territoriales particulières nécessitent la lecture du cadre général applicable.

  1. Une chaleur réellement fatale

    La chaleur provient d’une installation existante dont elle n’est pas l’une des finalités premières, et elle n’est pas déjà récupérée. Le professionnel met en place le nouveau système. Un gisement déjà valorisé ne devient pas un nouveau volume en changeant de ligne dans le SI.

  2. Un réseau ou un véritable site tiers

    Pour la branche réseau, les bâtiments alimentés appartiennent à au moins deux abonnés distincts. Deux bâtiments d’un seul abonné ne suffisent pas. La branche site tiers est distincte : elle ne requiert pas, à elle seule, deux abonnés à un réseau.

  3. L’ancienneté à la date d’engagement

    La partie A demande une installation existant depuis plus de deux ans. Le référentiel de contrôle écarte une ancienneté inférieure à deux ans. À exactement deux ans, les formulations diffèrent : conserver une réserve et demander une clarification documentée avant toute conclusion positive.

  4. Une étude préalable, datée et signée

    Un professionnel ou un bureau d’études établit l’étude avant la mise en place. Elle décrit les installations, le type de chaleur, les besoins, les équipements et le bilan net des pertes. Elle est remise au bénéficiaire à l’achèvement des travaux.

  5. Des raccordements identifiés et datés

    L’étude liste les bâtiments du réseau ou les installations du tiers déjà raccordés à l’achèvement, ainsi que ceux prévus dans les trois ans qui suivent, avec leurs dates prévisionnelles. Une liste de prospects sans calendrier ni besoins justifiés ne permet pas de fixer Q.

Versionner la fiche, l’attestation et les échanges

Le catalogue, les trois PDF et les textes consolidés de contrôle et de dossier ont été consultés le 20 octobre 2026. Les modèles de synthèse sont conservés avec leur propre date de récupération.

Fiche A53-4 depuis le 1er octobre 2023

Elle fixe le périmètre, le contrat, l’étude et la formule. Elle indique son abrogation au 1er octobre 2028. Le traitement des opérations à cette échéance doit être vérifié dans les dispositions applicables ; le SI conserve la date d’engagement et la version retenue.

Partie A à compter du 1er juillet 2026

Le modèle comporte notamment le coût HT/TTC de l’opération et les aides publiques hors CEE. Conserver les anciennes versions pour les opérations qui en relèvent. La partie A n’est pas, à elle seule, l’attestation complète.

Synthèses TOP et TPM

Les tableaux distinguent personnes physiques et morales, constat initial et corrections. Leur colonne générique de date de facture ne modifie pas la règle de la fiche sur la prise d’effet du contrat. Le mapping documentaire doit être recetté avec le demandeur.

Volumes en kWh cumac

Calculer à partir de la chaleur nette valorisée

M = Q × 14,134. Q est la quantité annuelle nette utilisée ou valorisée, en kWh/an, après déduction des pertes du réseau et de ses équipements. M est un volume conventionnel de kWh cumac, pas une prime en euros ni une mesure de chaleur livrée sur vingt ans.

Les données à rapprocher de l’étude et du contrat
DonnéeUnité et contrôle
Q nettekWh/an · bilan de l’étude, besoins des destinataires et contrat cohérents
Unités1 GWh = 1 000 000 kWh ; 1 MWh = 1 000 kWh
SeuilQ < 12 000 000 kWh/an ; à exactement 12 GWh/an, la fiche ne s’applique pas
Facteur14,134 · durée de vie conventionnelle : 20 ans
PertesPertes du réseau et de ses équipements justifiées, sans pourcentage forfaitaire inventé

Ne multipliez pas à nouveau le résultat par vingt. Si Q est déjà nette, ne déduisez pas une seconde fois les pertes. Une valeur absente, un périmètre de compteur incertain ou un contrat contradictoire demande une revue ; le logiciel ne complète pas ces données par une hypothèse favorable.

Règles complémentaires

Relier le calcul aux contrôles sur site

Le référentiel contrôle la réalité de la récupération, sa destination, les documents et la quantité nette. Un calcul arithmétique exact ne suffit pas à qualifier une opération.

Contrôles satisfaisants sur site

L’annexe II de l’arrêté de contrôle, dans la consolidation du 20 octobre 2026, prévoit 100 % de contrôles satisfaisants sur le lieu des opérations pour RES-CH-108 engagées à compter du 1er octobre 2023, sous réserve des dispositions et dérogations applicables.

Comparer l’étude aux besoins effectifs

L’annexe III Q prévoit un classement non satisfaisant si la quantité de l’étude est surestimée d’au moins 20 % par rapport aux besoins effectifs de chaleur nette. Cette valeur n’est pas une marge autorisant à gonfler Q de moins de 20 %.

Conserver le constat et ses suites

Le rapport renseigne notamment la quantité nette, le type de chaleur et la destination. Les actions correctives doivent rester distinctes du rapport et de sa synthèse initiaux ; un nouveau contrôle ne les efface pas.

La sélection des opérations, les dispositions de l’article 6 bis et le traitement des écarts relèvent du dossier de demande. Les anciens tableaux et leur présence de colonnes de contact ne remplacent pas les exigences du texte applicable.

Consulter les sources et leurs versions

Constitution du dossier

Chaque donnée doit pouvoir être reliée à sa preuve

L’objectif du SI est de retrouver l’origine de Q et de chaque date, puis de rendre les contradictions visibles avant transmission. Les pièces communes restent nécessaires en complément du contrat et de l’étude.

Installation source et ancienneté

Pièce ou donnée source
Facture d’origine ou autre pièce pertinente, description du procédé et historique de récupération.
Contrôle à prévoir
Date d’existence à comparer à l’engagement, chaleur sans finalité première, absence de récupération antérieure du volume déclaré.
Dans votre application
Lier la source au dossier et demander une revue du cas exactement deux ans, sans réponse positive automatique.

Étude préalable signée

Pièce ou donnée source
Étude datée et signée, identités, adresses, besoins, installations et équipements de récupération.
Contrôle à prévoir
Antériorité à la mise en place, remise au bénéficiaire, bilan net et hypothèses justifiées.
Dans votre application
Rattacher chaque valeur à une page, une unité, une période et une version ; conserver les révisions.

Destinataires et raccordements

Pièce ou donnée source
Plan, liste des bâtiments ou installations, dates prévisionnelles et justificatifs des abonnés du réseau.
Contrôle à prévoir
Destination réseau ou tiers, au moins deux abonnés pour le réseau, échéance de trois ans après l’achèvement.
Dans votre application
Identifier le destinataire, le point de livraison et le calendrier, sans déduire le nombre d’abonnés du nombre de bâtiments.

Contrat de fourniture

Pièce ou donnée source
Extraits d’intérêt signés entre fournisseur et utilisateur, identités, adresses, dates, type de chaleur et Q nette.
Contrôle à prévoir
Signature et prise d’effet distinctes, système de récupération mentionné, cohérence de Q avec l’étude.
Dans votre application
Conserver les avenants et l’extrait utilisé ; bloquer une transmission si le contrat et l’étude portent sur des quantités différentes.

Bilan et preuves de chaleur nette

Pièce ou donnée source
Justification des pertes, périmètres de comptage, essai de réception ou justificatif de performance pertinent.
Contrôle à prévoir
Unités, besoins effectifs, absence de double déduction des pertes et seuil strict de 12 GWh/an.
Dans votre application
Rapprocher étude, contrat et constat ; un relevé disponible ne devient pas automatiquement la valeur conventionnelle Q.

Attestation et contrôle

Pièce ou donnée source
Attestation complète, rôle actif et incitatif, engagement, rapports et synthèse TOP ou TPM applicables.
Contrôle à prévoir
Versions, signataires, coûts et aides, statut du contrôle et suites des écarts.
Dans votre application
Préparer les données et les échanges pour revue ; ne pas signer ni déposer à la place des acteurs responsables.

Cas pratiques

Des situations où une règle explicite évite une erreur

Cas fictifs de qualification et de conception du SI ; ils ne constituent pas des décisions sur des opérations réelles.

Le contrat est net, la saisie est brute
Situation
Le contrat prévoit 8,2 GWh/an nets, mais la saisie reprend les 9 GWh/an au départ de l’installation.
Lecture de la règle
Rapprocher l’étude et le contrat, puis corriger la saisie documentée. La différence représente 11 307 200 kWh cumac dans l’exemple.
Comportement du logiciel
Conserver avant/après, pièce source, auteur et motif de correction.
Deux bâtiments, un seul abonné
Situation
Deux bâtiments d’un même abonné sont présentés comme un réseau éligible.
Lecture de la règle
Le nombre de bâtiments ne démontre pas les deux abonnés distincts requis pour la branche réseau.
Comportement du logiciel
Demander la preuve auprès de l’exploitant et ne pas basculer artificiellement vers la branche tiers.
Exactement 12 GWh/an nets
Situation
Le bilan et le contrat établissent 12 000 000 kWh/an nets.
Lecture de la règle
Le seuil est strict : le calcul RES-CH-108 n’est pas retenu pour cette opération.
Comportement du logiciel
Conserver la valeur exacte ; un arrondi d’affichage ne doit pas rendre le dossier admissible.
Exactement deux ans d’existence
Situation
L’installation atteint deux ans le jour de l’engagement.
Lecture de la règle
La partie A dit « plus de deux ans », le contrôle vise « moins de deux ans ». La conclusion positive reste suspendue à une clarification documentée.
Comportement du logiciel
Conserver les dates et la réserve ; aucune attestation ne doit être précochée.
Signature avant la prise d’effet
Situation
Le contrat est signé le 1er juin et prend effet le 1er septembre.
Lecture de la règle
L’achèvement est le 1er septembre. Le calendrier des raccordements de l’étude se lit à partir de cette date.
Comportement du logiciel
Conserver les deux événements et vérifier les échéances sans les remplacer par la date de facture.

Notre approche en situation

Chaleur brute ou nette : rendre la correction visible

Dans ce cas fictif, la saisie reprend 9 GWh/an bruts alors que l’étude et le contrat retiennent 8,2 GWh/an nets. Examinez l’anomalie, la correction motivée et le calcul. Les autres conditions restent à vérifier.

CHALEUR-108 · Atelier de démonstrationDonnées fictives · Parcours proposé

Démonstration pédagogique d’interface à concevoir sur mesure. Les actions et calculs sont illustrés ; aucun dossier n’est traité ou transmis depuis cette page.

9 GWh/an
chaleur brute saisie
8,2 GWh/an
chaleur nette documentée
11 307 200
kWh cumac d’écart
Repérer le décalage entre saisie et contrat

Anomalie à examiner

Vue proposée · saisie et pièces sources

Saisie initiale
9 GWh/an, valeur brute
Contrat du cas
8,2 GWh/an nets
Étude du cas
0,6 GWh de pertes réseau + 0,2 GWh équipements
Le contrôle que nous concevons
La saisie reprend la chaleur au départ sans les pertes, alors que Q doit être nette. Elle surestime la base de 11 307 200 kWh cumac dans ce cas.
La décision humaine
Le relecteur vérifie les pages du contrat et de l’étude, le périmètre des pertes et l’absence de double compte.
La trace conservée
Valeur initiale, document source, unité et anomalie conservés.
Documenter la valeur nette retenue

Revue fictive

Vue proposée · rapprochement de l’étude et du contrat

Bilan net
9 − 0,6 − 0,2 = 8,2 GWh/an
Valeur de Q
8 200 000 kWh/an
Seuil strict
8,2 GWh/an < 12 GWh/an
Le contrôle que nous concevons
La simulation corrige la saisie à partir des deux pièces supposées concordantes. Elle ne change pas le contrat pour obtenir un résultat favorable.
La décision humaine
Le bureau d’études justifie les besoins et les pertes ; le demandeur conserve les réserves sur les autres pièces et conditions.
La trace conservée
Saisie avant/après, version de l’étude, contrat et motif du rapprochement.
Calculer sans valider automatiquement le dossier

Calcul conditionnel

Vue proposée · résultat pédagogique après correction

Formule
8 200 000 × 14,134
Base initiale erronée
127 206 000 kWh cumac
Écart corrigé
11 307 200 kWh cumac

Base illustrative : 115 898 800 kWh cumac

Le contrôle que nous concevons
Le calcul affiche 115 898 800 kWh cumac. Il ne transforme pas une quantité de chaleur en prime financière et ne garantit pas la délivrance de CEE.
La décision humaine
Ancienneté, caractère fatal, destination, étude, contrat, dates, attestation et contrôle restent à examiner. La simulation ne valide pas l’éligibilité.
La trace conservée
A53-4, données corrigées, calcul et réserves conservés ; aucune transmission réelle.

Ce que nous pouvons construire avec vos équipes

Le périmètre et les critères de recette sont convenus avec vos équipes avant développement.

  • Un référentiel des flux de chaleur

    Sources, destinataires et points de livraison liés à leurs contrats et études.

  • Un rapprochement traçable

    Écarts d’unités, de quantités et de dates rendus visibles avant transmission.

  • Un calcul versionné

    Paramètres retenus, formule, pièces et corrections consultables par les personnes habilitées.

  • Un parcours de contrôle

    Rapports initiaux, actions correctives et retours du partenaire conservés séparément.

Votre application CEE sur mesure

Un parcours partagé entre fournisseur, exploitant et demandeur

Nous construisons les outils et les échanges. L’étude, l’inspection de l’installation et les décisions de recevabilité restent du ressort des intervenants compétents.

  1. Définir les objets du dossier

    Relier installation source, système de récupération, réseau ou tiers, points de livraison, contrats et étude avec des identifiants stables. Le changement de signataire ne doit pas créer une seconde opération.

  2. Rapprocher les données disponibles

    Qualifier les API et exports réels de l’ERP, des outils d’exploitation et du partenaire CEE. Documenter chaque unité, période et périmètre de compteur avant le rapprochement avec l’étude et le contrat.

  3. Organiser les réserves et les corrections

    Prévoir les états incomplet, écart à examiner, correction documentée et prêt pour revue. Conserver les éléments avant/après et les décisions humaines, avec des droits distincts par organisation.

  4. Versionner le calcul et la preuve

    Figer les données retenues, la formule, les documents et leurs versions. Tester chaque règle mise en œuvre et les cas limites. Un nouveau contrat ou texte n’écrase pas le calcul historique.

  5. Recetter les échanges et la sécurité

    Définir avec le demandeur les formats et accusés de réception ; prévoir reprises sans doublons, suivi des erreurs, accès habilités, chiffrement des échanges et sauvegardes restaurables selon le projet.

Les scénarios de recette doivent couvrir les unités, les pertes, les seuils stricts, les dates et les révisions contractuelles. La démonstration de cette page teste un cas pédagogique ; elle ne prouve pas la livraison d’un moteur de production pour les réseaux de chaleur.

Questions fréquentes

Vos questions sur RES-CH-108

Comment calcule-t-on le volume RES-CH-108 ?

Le volume est Q × 14,134, avec Q en kWh/an de chaleur nette utilisée ou valorisée, après les pertes du réseau et de ses équipements. Pour 8 200 000 kWh/an nets, l’exemple donne 115 898 800 kWh cumac. Ce résultat ne constitue ni une prime en euros ni une validation du dossier.

Le seuil de 12 GWh/an est-il inclus ?

Non. La chaleur nette valorisée doit être strictement inférieure à 12 GWh/an. À exactement 12 000 000 kWh/an nets, l’opération ne satisfait pas cette condition de RES-CH-108.

Quelle date constitue l’achèvement de l’opération ?

La date de prise d’effet du contrat de fourniture de chaleur. La signature du contrat est une date distincte, également à conserver. Une date de facture ne remplace pas automatiquement l’une ou l’autre.

Faut-il toujours deux abonnés distincts ?

Cette exigence définit la branche réseau de chaleur : les bâtiments alimentés doivent appartenir à au moins deux abonnés distincts. La valorisation vers un site tiers est une autre branche, à établir par l’étude, le contrat et les installations.

Une installation âgée d’exactement deux ans peut-elle être validée ?

La partie A mentionne « plus de deux ans », alors que le référentiel de contrôle écarte une installation de moins de deux ans. Nous conservons le cas exactement deux ans en revue, sans conclusion positive ni attestation précochée, jusqu’à clarification documentée.

Que peut développer Dawap pour ce parcours CEE ?

Notre équipe peut relier les études, contrats, données d’exploitation et pièces dans une application sur mesure, avec calculs versionnés, droits d’accès et échanges recettés avec le partenaire. Notre référence CEE VéliZen concerne les VAE et l’intégration Cyclable avec CertiNergy ; le parcours chaleur présenté ici est une proposition adaptée à RES-CH-108.

Sources officielles et date de consultation

Consultez le catalogue ministériel des opérations standardisées et les questions-réponses sur le dispositif CEE. Sources consultées le 20 octobre 2026.

Votre projet CEE

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Votre sujet : RES-CH-108 : chaleur fatale, calcul CEE et dossier

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