AGRI-EQ-101Équipements
Module d’intégration de température installé sur un ordinateur climatique
Agriculture
Version du document : A14-1
Consulter le document pour AGRI-EQ-101, nouvel onglet
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AGRI-EQ-102Équipements
Double écran thermique
Agriculture
Version du document : A65-2
Date mentionnée : 01/04/2025
AGRI-EQ-104Équipements
Ecrans thermiques latéraux
Agriculture
Version du document : A62-2
Date mentionnée : 01/01/2025
AGRI-EQ-105Équipements
Stop & Start pour véhicules agricoles à moteur
Agriculture
Version du document : A28-1
Date mentionnée : 19/12/2018
5 documents disponibles
- AGRI-EQ-105 vA28-1 à compter du 19-12-2018 : Stop & Start pour véhicules agricoles à moteur, nouvel onglet
- AGRI-EQ-105 vA28-1 à compter du 19-12-2018 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- AGRI-EQ-105 vA28-1 à compter du 19-12-2018 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- AGRI-EQ-105 vA28-1 à compter du 19-12-2018 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
- AGRI-EQ-105 vA28-1 à compter du 19-12-2018 - Partie A, nouvel onglet
AGRI-EQ-106Équipements
Régulation de la ventilation des silos et des installations de stockage en vrac de céréales
Agriculture
Version du document : A32-1
Consulter le document pour AGRI-EQ-106, nouvel ongletAGRI-EQ-107Équipements
Isolation des parois de serre
Agriculture
Version du document : A38-1
Date mentionnée : 31/07/2021
AGRI-EQ-108Équipements
Stockage d’eau pour une serre bioclimatique
Agriculture
Version du document : A58-2
Date mentionnée : 01/02/2024
AGRI-EQ-109Équipements
Couverture performante de serre
Agriculture
Version du document : A58-2
Date mentionnée : 01/02/2024
AGRI-EQ-110Équipements
Séchage solaire par insufflation des produits et co-produits agricoles et forestiers utilisant des panneaux solaires hybrides
Agriculture
Version du document : A38-1
Date mentionnée : 31/07/2021
3 documents disponibles
- AGRI-EQ-110 vA38-1 à compter du 31-07-2021 : Séchage solaire par insufflation des produits et co-produits agricoles et forestiers utilisant des panneaux solaires hybrides, nouvel onglet
- AGRI-EQ-110 vA38-1 à compter du 31-07-2021 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- AGRI-EQ-110 vA38-1 à compter du 31-07-2021 - Partie A, nouvel onglet
AGRI-EQ-111Équipements
Simple écran thermique
Agriculture
Version du document : A62-1
Date mentionnée : 31/08/2024
AGRI-EQ-112Équipements
Double paroi gonflable
Agriculture
Version du document : A73-3
Date mentionnée : 01/09/2025
AGRI-SE-101Services
Contrôle et préconisations de réglage du moteur d’un tracteur
Agriculture
Version du document : A40-2
Date mentionnée : 01/04/2022
5 documents disponibles
- AGRI-SE-101 vA40-2 à compter du 01-04-2022 : Contrôle et préconisations de réglage du moteur d’un tracteur, nouvel onglet
- AGRI-SE-101 vA40-2 à compter du 01-04-2022 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- AGRI-SE-101 vA40-2 à compter du 01-04-2022 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- AGRI-SE-101 vA40-2 à compter du 01-04-2022 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
- AGRI-SE-101 vA40-2 à compter du 01-04-2022 - Partie A, nouvel onglet
AGRI-TH-101Thermique
Dispositif de stockage d’eau chaude de type « Open Buffer »
Agriculture
Version du document : A62-2
Date mentionnée : 01/01/2025
3 documents disponibles
AGRI-TH-102Thermique
Dispositif de stockage d’eau chaude
Agriculture
Version du document : A14-1
Consulter le document pour AGRI-TH-102, nouvel ongletAGRI-TH-103Thermique
Pré-refroidisseur de lait
Agriculture
Version du document : A15-1
Consulter le document pour AGRI-TH-103, nouvel ongletAGRI-TH-104Thermique
Système de récupération de chaleur sur un groupe de production de froid hors tanks à lait
Agriculture
Version du document : A35-3
Date mentionnée : 01/10/2020
3 documents disponibles
- AGRI-TH-104 vA35-3 à compter du 01-10-2020 : Système de récupération de chaleur sur un groupe de production de froid hors tanks à lait, nouvel onglet
- AGRI-TH-104 vA35-3 à compter du 01-10-2020 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- AGRI-TH-104 vA35-3 à compter du 01-10-2020 - Partie A, nouvel onglet
AGRI-TH-105Thermique
Récupérateur de chaleur sur tank à lait
Agriculture
Version du document : A16-1
Consulter le document pour AGRI-TH-105, nouvel ongletAGRI-TH-108Thermique
Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau
Agriculture
Version du document : A35-2
Date mentionnée : 01/10/2020
AGRI-TH-109Thermique
Récupérateur de chaleur à condensation pour serres horticoles
Agriculture
Version du document : A54-2
Date mentionnée : 01/01/2024
3 documents disponibles
AGRI-TH-110Thermique
Chaudière à haute performance énergétique pour serres horticoles
Agriculture
Version du document : A54-3
Date mentionnée : 01/01/2024
3 documents disponibles
AGRI-TH-113Thermique
Échangeur récupérateur de chaleur air/air dans un bâtiment d’élevage de volailles
Agriculture
Version du document : A14-1
Consulter le document pour AGRI-TH-113, nouvel ongletAGRI-TH-117Thermique
Déshumidificateur thermodynamique pour serres
Agriculture
Version du document : A73-3
Date mentionnée : 01/09/2025
AGRI-TH-118Thermique
Mise en place d’un réseau « basse température » d’au moins deux tubes de chauffage ou d’un second tube de chauffage en complément d’un premier existant, par rangée de cultures
Agriculture
Version du document : A14-1
Date mentionnée : 01/07/2026
AGRI-TH-119Thermique
Système de déshumidification avec air extérieur
Agriculture
Version du document : A65-2
Date mentionnée : 01/04/2025
AGRI-UT-101Utilités
Moto-variateur synchrone à aimants permanents ou à reluctance
Agriculture
Version du document : A24-2
Date mentionnée : 01/04/2017
AGRI-UT-102Utilités
Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone
Agriculture
Version du document : A22-2
Consulter le document pour AGRI-UT-102, nouvel ongletAGRI-UT-103Utilités
Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une basse pression flottante
Agriculture
Version du document : A19-1
Consulter le document pour AGRI-UT-103, nouvel ongletAGRI-UT-104Utilités
Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante
Agriculture
Version du document : A23-1
Consulter le document pour AGRI-UT-104, nouvel ongletBAR-EN-101Enveloppe
Isolation de combles ou de toitures
Bâtiment résidentiel
Version du document : A64-6
Date mentionnée : 01/01/2025
BAR-EN-102Enveloppe
Isolation des murs
Bâtiment résidentiel
Version du document : A65-4
Date mentionnée : 01/01/2025
BAR-EN-103Enveloppe
Isolation d’un plancher
Bâtiment résidentiel
Version du document : A64-6
Date mentionnée : 01/01/2025
BAR-EN-104Enveloppe
Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant
Bâtiment résidentiel
Version du document : A54-2
Date mentionnée : 01/01/2024
BAR-EN-105Enveloppe
Isolation des toitures terrasses
Bâtiment résidentiel
Version du document : A64-4
Date mentionnée : 01/01/2025
BAR-EN-106Enveloppe
Isolation de combles ou de toitures (France d’outre-mer)
Bâtiment résidentiel
Version du document : A64-5
Date mentionnée : 01/01/2025
3 documents disponibles
BAR-EN-107Enveloppe
Isolation des murs (France d’outre-mer)
Bâtiment résidentiel
Version du document : A64-4
Date mentionnée : 01/01/2025
BAR-EN-108Enveloppe
Fermeture isolante
Bâtiment résidentiel
Version du document : A54-3
Date mentionnée : 01/01/2024
BAR-EN-109Enveloppe
Réduction des apports solaires par la toiture (France d'outre-mer)
Bâtiment résidentiel
Version du document : A24-1
Consulter le document pour BAR-EN-109, nouvel ongletBAR-EN-110Enveloppe
Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage pariétodynamique
Bâtiment résidentiel
Version du document : A35-1
Consulter le document pour BAR-EN-110, nouvel ongletBAR-EQ-115Équipements
Dispositif d’affichage et d’interprétation des consommations d’énergie
Bâtiment résidentiel
Version du document : A28-1
Consulter le document pour BAR-EQ-115, nouvel ongletBAR-SE-104Services
Réglage des organes d’équilibrage d’une installation de chauffage à eau chaude
Bâtiment résidentiel
Version du document : A19-1
Consulter le document pour BAR-SE-104, nouvel ongletBAR-SE-105Services
Contrat de Performance Energétique Services (CPE Services)
Bâtiment résidentiel
Version du document : A28-1
Consulter le document pour BAR-SE-105, nouvel ongletBAR-SE-106Services
Service de suivi des consommations d’énergie
Bâtiment résidentiel
Version du document : A32-1
Consulter le document pour BAR-SE-106, nouvel ongletBAR-SE-107Services
Abaissement de la température de retour vers un réseau de chaleur
Bâtiment résidentiel
Version du document : A37-1
Date mentionnée : 31/12/2020
3 documents disponibles
- BAR-SE-107 vA37-1 à compter du 31-12-2020 : Abaissement de la température de retour vers un réseau de chaleur, nouvel onglet
- BAR-SE-107 vA37-1 à compter du 31-12-2020 - Parties A et D, nouvel onglet
- BAR-SE-107 vA37-1 à compter du 31-12-2020 - Partie A à compter du 01-07-2026 et Partie D, nouvel onglet
BAR-SE-108Services
Désembouage d’un réseau hydraulique individuel de chauffage en France métropolitaine
Bâtiment résidentiel
Version du document : A71-3
Date mentionnée : 01/08/2025
3 documents disponibles
- BAR-SE-108 vA71-3 à compter du 01-08-2025 : Désembouage d’un réseau hydraulique individuel de chauffage en France métropolitaine, nouvel onglet
- BAR-SE-108 vA71-3 à compter du 01-08-2025 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- BAR-SE-108 vA71-3 à compter du 01-08-2025 - Partie A, nouvel onglet
BAR-TH-101Thermique
Chauffe-eau solaire individuel (France métropolitaine)
Bâtiment résidentiel
Version du document : A78-3
Date mentionnée : 01/01/2026
BAR-TH-102Thermique
Chauffe-eau solaire collectif (France métropolitaine)
Bâtiment résidentiel
Version du document : A17-1
Consulter le document pour BAR-TH-102, nouvel ongletBAR-TH-110Thermique
Radiateur basse température pour un chauffage central
Bâtiment résidentiel
Version du document : A16-1
Consulter le document pour BAR-TH-110, nouvel ongletBAR-TH-111Thermique
Régulation par sonde de température extérieure
Bâtiment résidentiel
Version du document : A17-1
Consulter le document pour BAR-TH-111, nouvel ongletBAR-TH-112Thermique
Appareil indépendant de chauffage au bois
Bâtiment résidentiel
Version du document : A46-3
Date mentionnée : 01/10/2022
BAR-TH-113Thermique
Chaudière biomasse individuelle
Bâtiment résidentiel
Version du document : A79-4
Date mentionnée : 01/01/2026
BAR-TH-116Thermique
Plancher chauffant hydraulique à basse température
Bâtiment résidentiel
Version du document : A17-1
Consulter le document pour BAR-TH-116, nouvel ongletBAR-TH-117Thermique
Robinet thermostatique
Bâtiment résidentiel
Version du document : A14-1
Consulter le document pour BAR-TH-117, nouvel ongletBAR-TH-122Thermique
Récupérateur de chaleur à condensation
Bâtiment résidentiel
Version du document : A15-1
Consulter le document pour BAR-TH-122, nouvel ongletBAR-TH-123Thermique
Optimiseur de relance en chauffage collectif
Bâtiment résidentiel
Version du document : A54-2
Date mentionnée : 01/01/2024
BAR-TH-124Thermique
Chauffe-eau solaire individuel (France d'outre mer)
Bâtiment résidentiel
Version du document : A78-4
Date mentionnée : 01/01/2026
BAR-TH-125Thermique
Système de ventilation double flux autoréglable ou modulé à haute performance (France métropolitaine)
Bâtiment résidentiel
Version du document : A54-5
Date mentionnée : 01/01/2024
3 documents disponibles
- BAR-TH-125 vA54-5 à compter du 01-01-2024 : Système de ventilation double flux autoréglable ou modulé à haute performance (France métropolitaine), nouvel onglet
- BAR-TH-125 vA54-5 à compter du 01-01-2024 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- BAR-TH-125 vA54-5 à compter du 01-01-2024 - Partie A, nouvel onglet
BAR-TH-127Thermique
Ventilation mécanique simple flux hygroréglable (France métropolitaine)
Bâtiment résidentiel
Version du document : A58-6
Date mentionnée : 01/01/2024
3 documents disponibles
BAR-TH-129Thermique
Pompe à chaleur de type air/air
Bâtiment résidentiel
Version du document : A27-3
Date mentionnée : 01/04/2018
BAR-TH-130Thermique
Surperformance énergétique pour un bâtiment neuf (France métropolitaine)
Bâtiment résidentiel
Version du document : A58-3
Date mentionnée : 01/04/2024
3 documents disponibles
BAR-TH-135Thermique
Chauffe-eau solaire collectif (France d'outre mer)
Bâtiment résidentiel
Version du document : A35-2
Date mentionnée : 01/10/2020
BAR-TH-137Thermique
Raccordement d'un bâtiment résidentiel à un réseau de chaleur
Bâtiment résidentiel
Version du document : A79-4
Date mentionnée : 01/01/2026
5 documents disponibles
- BAR-TH-137 vA79-4 à compter du 01-01-2026 : Raccordement d'un bâtiment résidentiel à un réseau de chaleur, nouvel onglet
- BAR-TH-137 vA79-4 à compter du 01-01-2026 - Parties A, B, C et D, nouvel onglet
- BAR-TH-137 vA79-4 à compter du 01-01-2026 - Partie A à compter du 01-07-2026 - Parties B, C et D, nouvel onglet
- BAR-TH-137 vA79-4 à compter du 01-01-2026 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- BAR-TH-137 vA79-4 à compter du 01-01-2026 - Annexe 2, nouvel onglet
BAR-TH-139Thermique
Système de variation électronique de vitesse sur une pompe
Bâtiment résidentiel
Version du document : A23-2
Date mentionnée : 01/02/2017
BAR-TH-141Thermique
Climatiseur performant (France d'outre-mer)
Bâtiment résidentiel
Version du document : A71-2
Date mentionnée : 01/08/2025
BAR-TH-143Thermique
Système solaire combiné (France métropolitaine)
Bâtiment résidentiel
Version du document : A79-6
Date mentionnée : 01/01/2026
BAR-TH-148Thermique
Chauffe-eau thermodynamique à accumulation
Bâtiment résidentiel
Version du document : A78-4
Date mentionnée : 01/01/2026
BAR-TH-155Thermique
Ventilation hybride hygroréglable (France métropolitaine)
Bâtiment résidentiel
Version du document : A40-4
Date mentionnée : 01/04/2022
BAR-TH-158Thermique
Émetteur électrique à régulation électronique à fonctions avancées
Bâtiment résidentiel
Version du document : A73-3
Date mentionnée : 01/11/2025
3 documents disponibles
BAR-TH-159Thermique
Pompe à chaleur hybride individuelle
Bâtiment résidentiel
Version du document : A50-4
Date mentionnée : 01/04/2023
BAR-TH-161Thermique
Isolation de points singuliers d’un réseau
Bâtiment résidentiel
Version du document : A71-3
Date mentionnée : 01/08/2025
BAR-TH-162Thermique
Système énergétique comportant des capteurs solaires photovoltaïques et thermiques à circulation d’eau (France métropolitaine)
Bâtiment résidentiel
Version du document : A28-1
Consulter le document pour BAR-TH-162, nouvel ongletBAR-TH-165Thermique
Chaudière biomasse collective
Bâtiment résidentiel
Version du document : A34-1
Consulter le document pour BAR-TH-165, nouvel ongletBAR-TH-168Thermique
Dispositif solaire thermique (France métropolitaine)
Bâtiment résidentiel
Version du document : A78-3
Date mentionnée : 01/01/2026
BAR-TH-169Thermique
Pompe à chaleur collective de type air/eau ou eau/eau pour l’eau chaude sanitaire
Bâtiment résidentiel
Version du document : A65-2
Date mentionnée : 01/04/2025
3 documents disponibles
BAR-TH-170Thermique
Récupération de chaleur fatale issue de serveurs informatiques pour l’eau chaude sanitaire collective
Bâtiment résidentiel
Version du document : A54-1
Date mentionnée : 01/10/2023
3 documents disponibles
- BAR-TH-170 vA54-1 à compter du 01-10-2023 : Récupération de chaleur fatale issue de serveurs informatiques pour l’eau chaude sanitaire collective, nouvel onglet
- BAR-TH-170 vA54-1 à compter du 01-10-2023 - Parties A et D, nouvel onglet
- BAR-TH-170 vA54-1 à compter du 01-10-2023 - Partie A à compter du 01-07-2026 - Partie D, nouvel onglet
BAR-TH-171Thermique
Pompe à chaleur de type air/eau
Bâtiment résidentiel
Version du document : A82-5
Date mentionnée : 01/09/2026
4 documents disponibles
- BAR-TH-171 vA82-5 à compter du 01-09-2026.pdf, nouvel onglet
- BAR-TH-171 vA78.4 à compter du 01-01-2026.pdf, nouvel onglet
- BAR-TH-171 vA82-5 à compter du 01-09-2026 - Annexe 2 à compter du 01-09-2026.pdf, nouvel onglet
- BAR-TH-171 vA82-5 à compter du 01-09-2026 - Partie A à compter du 01-09-2026.pdf, nouvel onglet
BAR-TH-172Thermique
Pompe à chaleur de type eau/eau ou eau glycolée/eau
Bâtiment résidentiel
Version du document : A82-5
Date mentionnée : 01/09/2026
4 documents disponibles
- BAR-TH-172 vA82-5 à compter du 01-09-2026.pdf, nouvel onglet
- BAR-TH-172 vA78.4 à compter du 01-01-2026.pdf, nouvel onglet
- BAR-TH-172 vA82-5 à compter du 01-09-2026 - Partie A à compter du 01-09-2026.pdf, nouvel onglet
- BAR-TH-172 vA82-5 à compter du 01-09-2026 - Annexe 2 à compter du 01-09-2026.pdf, nouvel onglet
BAR-TH-173Thermique
Système de régulation par programmation horaire pièce par pièce
Bâtiment résidentiel
Version du document : A69-2
Date mentionnée : 01/07/2025
3 documents disponibles
BAR-TH-174Thermique
Rénovation d’ampleur d’une maison individuelle (France métropolitaine)
Bâtiment résidentiel
Version du document : A80-3
Date mentionnée : 17/01/2026
3 documents disponibles
BAR-TH-175Thermique
Rénovation d’ampleur d’un appartement (France métropolitaine)
Bâtiment résidentiel
Version du document : A80-3
Date mentionnée : 17/01/2026
3 documents disponibles
BAR-TH-176Thermique
Système de régulation de la consommation d’un chauffe-eau électrique à effet Joule
Bâtiment résidentiel
Version du document : A58-1
Date mentionnée : 29/12/2023
3 documents disponibles
BAR-TH-177Thermique
Rénovation globale d’un bâtiment résidentiel collectif (France métropolitaine)
Bâtiment résidentiel
Version du document : A80-2
Date mentionnée : 17/01/2026
3 documents disponibles
BAR-TH-178Thermique
Système géothermique
Bâtiment résidentiel
Version du document : A81-2
Date mentionnée : 30/04/2026
BAR-TH-179Thermique
Pompe à chaleur collective de type air/eau
Bâtiment résidentiel
Version du document : A81-2
Date mentionnée : 30/04/2026
BAR-TH-180Thermique
Pompe à chaleur collective de type eau/eau ou eau glycolée/eau
Bâtiment résidentiel
Version du document : A81-2
Date mentionnée : 30/04/2026
3 documents disponibles
BAT-EN-101Enveloppe
Isolation de combles ou de toitures
Bâtiment tertiaire
Version du document : A64-4
Date mentionnée : 01/01/2025
BAT-EN-102Enveloppe
Isolation des murs
Bâtiment tertiaire
Version du document : A64-3
Date mentionnée : 01/01/2025
BAT-EN-103Enveloppe
Isolation d’un plancher
Bâtiment tertiaire
Version du document : A64-4
Date mentionnée : 01/01/2025
BAT-EN-104Enveloppe
Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant
Bâtiment tertiaire
Version du document : A54-3
Date mentionnée : 01/01/2024
BAT-EN-106Enveloppe
Isolation de combles ou de toitures (France d’outre-mer)
Bâtiment tertiaire
Version du document : A64-3
Date mentionnée : 01/01/2025
BAT-EN-107Enveloppe
Isolation des toitures terrasses
Bâtiment tertiaire
Version du document : A64-3
Date mentionnée : 01/01/2025
BAT-EN-108Enveloppe
Isolation des murs (France d’outre-mer)
Bâtiment tertiaire
Version du document : A19-1
Consulter le document pour BAT-EN-108, nouvel ongletBAT-EN-109Enveloppe
Réduction des apports solaires par la toiture (France d'outre mer)
Bâtiment tertiaire
Version du document : A24-1
Consulter le document pour BAT-EN-109, nouvel ongletBAT-EN-110Enveloppe
Protections des baies contre le rayonnement solaire (France d’outre-mer)
Bâtiment tertiaire
Version du document : A25-1
Consulter le document pour BAT-EN-110, nouvel ongletBAT-EN-111Enveloppe
Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage pariétodynamique (France métropolitaine)
Bâtiment tertiaire
Version du document : A38-1
Date mentionnée : 31/07/2021
3 documents disponibles
- BAT-EN-111 vA38-1 à compter du 31-07-2021 : Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage pariétodynamique (France métropolitaine), nouvel onglet
- BAT-EN-111 vA38-1 à compter du 31-07-2021 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- BAT-EN-111 vA38-1 à compter du 31-07-2021 - Partie A, nouvel onglet
BAT-EN-112Enveloppe
Revêtements réflectifs en toiture
Bâtiment tertiaire
Version du document : A38-1
Date mentionnée : 31/07/2021
BAT-EN-113Enveloppe
Façade rideau ou semi-rideau avec vitrage isolant
Bâtiment tertiaire
Version du document : A54-1
Date mentionnée : 01/10/2023
BAT-EQ-117Équipements
Installation frigorifique utilisant du CO2 subcritique ou transcritique
Bâtiment tertiaire
Version du document : A40-2
Date mentionnée : 01/04/2022
3 documents disponibles
BAT-EQ-123Équipements
Moto-variateur synchrone à aimants permanents ou à reluctance
Bâtiment tertiaire
Version du document : A25-2
Date mentionnée : 01/04/2017
BAT-EQ-124Équipements
Fermeture des meubles frigorifiques de vente à température positive
Bâtiment tertiaire
Version du document : A15-1
Consulter le document pour BAT-EQ-124, nouvel ongletBAT-EQ-125Équipements
Fermeture des meubles frigorifiques de vente à température négative
Bâtiment tertiaire
Version du document : A22-1
Consulter le document pour BAT-EQ-125, nouvel ongletBAT-EQ-129Équipements
Lanterneaux d’éclairage zénithal (France Métropolitaine)
Bâtiment tertiaire
Version du document : A26-1
Consulter le document pour BAT-EQ-129, nouvel ongletBAT-EQ-130Équipements
Système de condensation frigorifique à haute efficacité
Bâtiment tertiaire
Version du document : A22-1
Consulter le document pour BAT-EQ-130, nouvel ongletBAT-EQ-131Équipements
Conduits de lumière naturelle
Bâtiment tertiaire
Version du document : A15-1
Consulter le document pour BAT-EQ-131, nouvel ongletBAT-EQ-134Équipements
Meuble frigorifique de vente performant avec groupe de production de froid intégré
Bâtiment tertiaire
Version du document : A58-2
Date mentionnée : 01/04/2024
3 documents disponibles
BAT-EQ-135Équipements
Dispositif performant d’alimentation sans interruption
Bâtiment tertiaire
Version du document : A65-2
Date mentionnée : 01/04/2025
BAT-SE-103Services
Réglage des organes d’équilibrage d’une installation de chauffage à eau chaude
Bâtiment tertiaire
Version du document : A19-1
Consulter le document pour BAT-SE-103, nouvel ongletBAT-SE-104Services
Contrat de performance énergétique Services (CPE Services) Chauffage
Bâtiment tertiaire
Version du document : A31-1
Consulter le document pour BAT-SE-104, nouvel ongletBAT-SE-105Services
Abaissement de la température de retour vers un réseau de chaleur
Bâtiment tertiaire
Version du document : A32-1
Consulter le document pour BAT-SE-105, nouvel ongletBAT-TH-103Thermique
Plancher chauffant hydraulique à basse température
Bâtiment tertiaire
Version du document : A31-2
Date mentionnée : 01/10/2019
BAT-TH-105Thermique
Radiateur basse température pour un chauffage central
Bâtiment tertiaire
Version du document : A32-2
Date mentionnée : 01/04/2020
BAT-TH-108Thermique
Système de régulation par programmation d’intermittence
Bâtiment tertiaire
Version du document : A22-1
Consulter le document pour BAT-TH-108, nouvel ongletBAT-TH-109Thermique
Optimiseur de relance en chauffage collectif comprenant une fonction auto-adaptative
Bâtiment tertiaire
Version du document : A54-3
Date mentionnée : 01/01/2024
3 documents disponibles
- BAT-TH-109 vA54-3 à compter du 01-01-2024 : Optimiseur de relance en chauffage collectif comprenant une fonction auto-adaptative, nouvel onglet
- BAT-TH-109 vA54-3 à compter du 01-01-2024 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- BAT-TH-109 vA54-3 à compter du 01-01-2024 - Partie A, nouvel onglet
BAT-TH-110Thermique
Récupérateur de chaleur à condensation
Bâtiment tertiaire
Version du document : A15-1
Consulter le document pour BAT-TH-110, nouvel ongletBAT-TH-111Thermique
Chauffe-eau solaire collectif (France métropolitaine)
Bâtiment tertiaire
Version du document : A17-1
Consulter le document pour BAT-TH-111, nouvel ongletBAT-TH-112Thermique
Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone
Bâtiment tertiaire
Version du document : A22-2
Consulter le document pour BAT-TH-112, nouvel ongletBAT-TH-115Thermique
Climatiseur performant (France d'outre mer)
Bâtiment tertiaire
Version du document : A15-2
Consulter le document pour BAT-TH-115, nouvel ongletBAT-TH-116Thermique
Système de gestion technique du bâtiment pour le chauffage, l’eau chaude sanitaire, le refroidissement / climatisation, l’éclairage et les auxiliaires
Bâtiment tertiaire
Version du document : A62-6
Date mentionnée : 01/01/2025
3 documents disponibles
- BAT-TH-116 vA62-6 à compter du 01-01-2025 : Système de gestion technique du bâtiment pour le chauffage, l’eau chaude sanitaire, le refroidissement / climatisation, l’éclairage et les auxiliaires, nouvel onglet
- BAT-TH-116 vA62-6 à compter du 01-01-2025 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- BAT-TH-116 vA62-6 à compter du 01-01-2025 - Partie A, nouvel onglet
BAT-TH-121Thermique
Chauffe-eau solaire (France d'outre mer)
Bâtiment tertiaire
Version du document : A35-3
Date mentionnée : 01/10/2020
BAT-TH-122Thermique
Programmateur d’intermittence pour la climatisation (France d’outre-mer)
Bâtiment tertiaire
Version du document : A22-1
Consulter le document pour BAT-TH-122, nouvel ongletBAT-TH-125Thermique
Ventilation mécanique simple flux à débit d’air constant ou modulé
Bâtiment tertiaire
Version du document : A32-2
Date mentionnée : 01/04/2020
3 documents disponibles
BAT-TH-126Thermique
Ventilation mécanique double flux avec échangeur à débit d’air constant ou modulé
Bâtiment tertiaire
Version du document : A32-2
Date mentionnée : 01/04/2020
3 documents disponibles
- BAT-TH-126 v A32-2 à compter du 01-04-2020 : Ventilation mécanique double flux avec échangeur à débit d’air constant ou modulé, nouvel onglet
- BAT-TH-126 v A32-2 à compter du 01-04-2020 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- BAT-TH-126 v A32-2 à compter du 01-04-2020 - Partie A, nouvel onglet
BAT-TH-127Thermique
Raccordement d'un bâtiment tertiaire à un réseau de chaleur
Bâtiment tertiaire
Version du document : A79-5
Date mentionnée : 01/01/2026
5 documents disponibles
- BAT-TH-127 vA79-5 à compter du 01-01-2026 : Raccordement d'un bâtiment tertiaire à un réseau de chaleur, nouvel onglet
- BAT-TH-127 vA79-5 à compter du 01-01-2026 - Parties A, B, C et D, nouvel onglet
- BAT-TH-127 vA79-5 à compter du 01-01-2026 - Partie A à compter du 01-07-2026 - Parties B, C et D, nouvel onglet
- BAT-TH-127 vA79-5 à compter du 01-01-2026 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- BAT-TH-127 vA79-5 à compter du 01-01-2026 - Annexe 2, nouvel onglet
BAT-TH-134Thermique
Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante (France métropolitaine)
Bâtiment tertiaire
Version du document : A22-1
Consulter le document pour BAT-TH-134, nouvel onglet3 documents disponibles
BAT-TH-135Thermique
Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante (France d’outre-mer)
Bâtiment tertiaire
Version du document : A26-1
Consulter le document pour BAT-TH-135, nouvel ongletBAT-TH-139Thermique
Système de récupération de chaleur sur un groupe de production de froid
Bâtiment tertiaire
Version du document : A35-3
Date mentionnée : 01/10/2020
3 documents disponibles
BAT-TH-142Thermique
Système de déstratification d’air
Bâtiment tertiaire
Version du document : A71-4
Date mentionnée : 01/08/2025
BAT-TH-143Thermique
Ventilo-convecteurs haute performance
Bâtiment tertiaire
Version du document : A16-1
Consulter le document pour BAT-TH-143, nouvel ongletBAT-TH-145Thermique
Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une basse pression flottante (France métropolitaine)
Bâtiment tertiaire
Version du document : A23-1
Consulter le document pour BAT-TH-145, nouvel ongletBAT-TH-153Thermique
Système de confinement des allées froides et allées chaudes dans un Data Center
Bâtiment tertiaire
Version du document : A28-1
Consulter le document pour BAT-TH-153, nouvel ongletBAT-TH-154Thermique
Récupération instantanée de chaleur sur eaux grises
Bâtiment tertiaire
Version du document : A28-1
Consulter le document pour BAT-TH-154, nouvel ongletBAT-TH-156Thermique
Freecooling par eau de refroidissement en substitution d'un groupe froid pour la climatisation
Bâtiment tertiaire
Version du document : A31-1
Consulter le document pour BAT-TH-156, nouvel ongletBAT-TH-157Thermique
Chaudière biomasse collective
Bâtiment tertiaire
Version du document : A50-2
Date mentionnée : 01/04/2023
BAT-TH-158Thermique
Pompe à chaleur réversible de type air/air
Bâtiment tertiaire
Version du document : A62-3
Date mentionnée : 01/01/2025
BAT-TH-159Thermique
Raccordement d’un bâtiment tertiaire à un réseau de froid
Bâtiment tertiaire
Version du document : A40-1
Date mentionnée : 29/12/2021
3 documents disponibles
- BAT-TH-159 vA40-1 à compter du 29-12-2021 : Raccordement d’un bâtiment tertiaire à un réseau de froid, nouvel onglet
- BAT-TH-159 vA40-1 à compter du 29-12-2021 - Parties A, B, C et D, nouvel onglet
- BAT-TH-159 vA40-1 à compter du 29-12-2021 - Partie A à compter du 01-07-2026 - Parties B, C et D, nouvel onglet
BAT-TH-161Thermique
Maintien en température des groupes électrogènes de secours par pompe à chaleur de type air/eau
Bâtiment tertiaire
Version du document : A62-1
Date mentionnée : 31/08/2024
3 documents disponibles
- BAT-TH-161 vA62-1 à compter du 31-08-2024 : Maintien en température des groupes électrogènes de secours par pompe à chaleur de type air/eau, nouvel onglet
- BAT-TH-161 vA62-1 à compter du 31-08-2024 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- BAT-TH-161 vA62-1 à compter du 31-08-2024 - Partie A, nouvel onglet
BAT-TH-162Thermique
Système géothermique
Bâtiment tertiaire
Version du document : A81-2
Date mentionnée : 30/04/2026
BAT-TH-163Thermique
Pompe à chaleur collective de type air/eau
Bâtiment tertiaire
Version du document : A81-2
Date mentionnée : 30/04/2026
BAT-TH-164Thermique
Pompe à chaleur collective de type eau/eau ou eau glycolée/eau
Bâtiment tertiaire
Version du document : A81-2
Date mentionnée : 30/04/2026
3 documents disponibles
IND-BA-110Bâtiments
Déstratificateur ou brasseur d'air
Industrie
Version du document : A71-4
Date mentionnée : 01/08/2025
IND-BA-113Bâtiments
Lanterneaux d’éclairage zénithal (France Métropolitaine)
Industrie
Version du document : A26-1
Consulter le document pour IND-BA-113, nouvel ongletIND-BA-114Bâtiments
Conduits de lumière naturelle
Industrie
Version du document : A15-1
Consulter le document pour IND-BA-114, nouvel ongletIND-BA-117Bâtiments
Chauffage décentralisé performant
Industrie
Version du document : A27-1
Consulter le document pour IND-BA-117, nouvel ongletIND-EN-101Enveloppe
Isolation des murs (France d’outre-mer)
Industrie
Version du document : A23-1
Consulter le document pour IND-EN-101, nouvel ongletIND-EN-102Enveloppe
Isolation de combles ou de toitures (France d’outre-mer)
Industrie
Version du document : A64-3
Date mentionnée : 01/01/2025
IND-UT-102Utilités
Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone
Industrie
Version du document : A19-2
Consulter le document pour IND-UT-102, nouvel ongletIND-UT-103Utilités
Système de récupération de chaleur sur un compresseur d’air
Industrie
Version du document : A17-2
Consulter le document pour IND-UT-103, nouvel ongletIND-UT-104Utilités
Économiseur sur les effluents gazeux d’une chaudière de production de vapeur
Industrie
Version du document : A14-1
Consulter le document pour IND-UT-104, nouvel ongletIND-UT-105Utilités
Brûleur micromodulant sur chaudière industrielle
Industrie
Version du document : A14-1
Consulter le document pour IND-UT-105, nouvel ongletIND-UT-113Utilités
Système de condensation frigorifique à haute efficacité
Industrie
Version du document : A14-1
Consulter le document pour IND-UT-113, nouvel ongletIND-UT-114Utilités
Moto-variateur synchrone à aimants permanents ou à reluctance
Industrie
Version du document : A24-2
Date mentionnée : 01/04/2017
IND-UT-115Utilités
Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une basse pression flottante
Industrie
Version du document : A15-1
Consulter le document pour IND-UT-115, nouvel ongletIND-UT-116Utilités
Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante
Industrie
Version du document : A14-1
Consulter le document pour IND-UT-116, nouvel ongletIND-UT-118Utilités
Brûleur avec dispositif de récupération de chaleur sur un four industriel
Industrie
Version du document : A14-1
Consulter le document pour IND-UT-118, nouvel ongletIND-UT-120Utilités
Compresseur d’air basse pression à vis ou centrifuge
Industrie
Version du document : A14-1
Consulter le document pour IND-UT-120, nouvel ongletIND-UT-122Utilités
Sécheur d'air comprimé à adsorption utilisant un apport calorifique pour sa régénération
Industrie
Version du document : A14-1
Consulter le document pour IND-UT-122, nouvel ongletIND-UT-124Utilités
Séquenceur électronique pour le pilotage d’une centrale de production d’air comprimé
Industrie
Version du document : A14-1
Consulter le document pour IND-UT-124, nouvel ongletIND-UT-125Utilités
Traitement d’eau performant sur chaudière de production de vapeur
Industrie
Version du document : A14-1
Consulter le document pour IND-UT-125, nouvel ongletIND-UT-127Utilités
Système de transmission performant
Industrie
Version du document : A25-2
Date mentionnée : 01/04/2017
IND-UT-129Utilités
Presse à injecter tout électrique ou hybride
Industrie
Version du document : A32-3
Consulter le document pour IND-UT-129, nouvel ongletIND-UT-130Utilités
Condenseur sur les effluents gazeux d’une chaudière de production de vapeur
Industrie
Version du document : A19-1
Consulter le document pour IND-UT-130, nouvel ongletIND-UT-131Utilités
Isolation thermique des parois planes ou cylindriques sur des installations industrielles (France métropolitaine)
Industrie
Version du document : A37-2
Date mentionnée : 01/04/2021
3 documents disponibles
- IND-UT-131 vA37-2 à compter du 01-04-2021 : Isolation thermique des parois planes ou cylindriques sur des installations industrielles (France métropolitaine), nouvel onglet
- IND-UT-131 vA37-2 à compter du 01-04-2021 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- IND-UT-131 vA37-2 à compter du 01-04-2021 - Partie A, nouvel onglet
IND-UT-132Utilités
Moteur asynchrone de classe IE4
Industrie
Version du document : A26-1
Consulter le document pour IND-UT-132, nouvel ongletIND-UT-133Utilités
Système électronique de pilotage d’un moteur électrique avec récupération d’énergie
Industrie
Version du document : A28-1
Consulter le document pour IND-UT-133, nouvel ongletIND-UT-134Utilités
Système de mesurage d’indicateurs de performance énergétique
Industrie
Version du document : A35-2
Date mentionnée : 01/10/2020
3 documents disponibles
IND-UT-135Utilités
Freecooling par eau de refroidissement en substitution d'un groupe froid
Industrie
Version du document : A31-1
Consulter le document pour IND-UT-135, nouvel ongletIND-UT-137Utilités
Système de pompe(s) à chaleur en rehausse de température de chaleur fatale récupérée
Industrie
Version du document : A84-3
Date mentionnée : 25/05/2026
IND-UT-138Utilités
Conversion de chaleur fatale en électricité ou en air comprimé
Industrie
Version du document : A62-1
Date mentionnée : 01/01/2025
3 documents disponibles
IND-UT-139Utilités
Système de stockage de chaleur fatale
Industrie
Version du document : A73-2
Date mentionnée : 01/11/2025
IND-UT-140Utilités
Mise en veille automatique d’une machine utilisant de l’air comprimé
Industrie
Version du document : A65-1
Date mentionnée : 01/01/2025
3 documents disponibles
RES-CH-103Chaleur
Réhabilitation d’un poste de livraison de chaleur d’un bâtiment tertiaire
Réseaux
Version du document : A36-3
Date mentionnée : 12/10/2020
3 documents disponibles
- RES-CH-103 vA36-3 à compter du 12-10-2020 : Réhabilitation d’un poste de livraison de chaleur d’un bâtiment tertiaire, nouvel onglet
- RES-CH-103 vA36-3 à compter du 12-10-2020 - Parties A, B et C, nouvel onglet
- RES-CH-103 vA36-3 à compter du 12-10-2020 - Partie A à compter du 01-07-2026 - Parties B et C, nouvel onglet
RES-CH-104Chaleur
Réhabilitation d’un poste de livraison de chaleur d’un bâtiment résidentiel
Réseaux
Version du document : A36-3
Date mentionnée : 12/10/2020
3 documents disponibles
- RES-CH-104 vA36-3 à compter du 12-10-2020 : Réhabilitation d’un poste de livraison de chaleur d’un bâtiment résidentiel, nouvel onglet
- RES-CH-104 vA36-3 à compter du 12-10-2020 - Parties A, B et C, nouvel onglet
- RES-CH-104 vA36-3 à compter du 12-10-2020 - Partie A à compter du 01-07-2026 - Parties B et C, nouvel onglet
RES-CH-105Chaleur
Passage d'un réseau de chaleur en basse température
Réseaux
Version du document : A36-3
Date mentionnée : 12/10/2020
3 documents disponibles
RES-CH-106Chaleur
Mise en place d’un calorifugeage des canalisations d’un réseau de chaleur
Réseaux
Version du document : A60-4
Date mentionnée : 01/03/2024
3 documents disponibles
- RES-CH-106 vA60-4 à compter du 01-03-2024 : Mise en place d’un calorifugeage des canalisations d’un réseau de chaleur, nouvel onglet
- RES-CH-106 vA60-4 à compter du 01-03-2024 - Parties A, B, C et D, nouvel onglet
- RES-CH-106 vA60-4 à compter du 01-03-2024 - Partie A à compter du 01-07-2026 - Parties B, C et D, nouvel onglet
RES-CH-108Chaleur
Récupération de chaleur fatale pour valorisation sur un réseau de chaleur ou vers un tiers (France métropolitaine)
Réseaux
Version du document : A53-4
Date mentionnée : 01/10/2023
3 documents disponibles
- RES-CH-108 vA53-4 à compter du 01-10-2023 : Récupération de chaleur fatale pour valorisation sur un réseau de chaleur ou vers un tiers (France métropolitaine), nouvel onglet
- RES-CH-108 vA53-4 à compter du 01-10-2023 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- RES-CH-108 vA53-4 à compter du 01-10-2023 - Partie A, nouvel onglet
RES-EC-104Éclairage
Rénovation d’éclairage extérieur
Réseaux
Version du document : A77-3
Date mentionnée : 26/11/2025
TRA-EQ-101Équipements
Unité de transport intermodal pour le transport combiné rail-route
Transport
Version du document : A14-1
Consulter le document pour TRA-EQ-101, nouvel onglet5 documents disponibles
- TRA-EQ-101 vA14-1 : Unité de transport intermodal pour le transport combiné rail-route, nouvel onglet
- TRA-EQ-101 vA14-1 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-101 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-101 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
- TRA-EQ-101 vA14-1 - Partie A, nouvel onglet
TRA-EQ-103Équipements
Télématique embarquée pour le suivi de la conduite d’un véhicule
Transport
Version du document : A14-1
Consulter le document pour TRA-EQ-103, nouvel onglet5 documents disponibles
- TRA-EQ-103 vA14-1 : Télématique embarquée pour le suivi de la conduite d’un véhicule, nouvel onglet
- TRA-EQ-103 vA14-1 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-103 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-103 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
- TRA-EQ-103 vA14-1 - Partie A, nouvel onglet
TRA-EQ-104Équipements
Lubrifiant économiseur d’énergie pour véhicules légers
Transport
Version du document : A14-1
Consulter le document pour TRA-EQ-104, nouvel onglet5 documents disponibles
- TRA-EQ-104 vA14-1 : Lubrifiant économiseur d’énergie pour véhicules légers, nouvel onglet
- TRA-EQ-104 vA14-1 - Parties A, B et C, nouvel onglet
- TRA-EQ-104 vA14-1 - Partie A à compter du 01-07-2026 - Parties B et C, nouvel onglet
- TRA-EQ-104 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-104 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
TRA-EQ-106Équipements
Pneus de véhicules légers à basse résistance au roulement
Transport
Version du document : A14-1
Consulter le document pour TRA-EQ-106, nouvel onglet5 documents disponibles
- TRA-EQ-106 vA14-1 : Pneus de véhicules légers à basse résistance au roulement, nouvel onglet
- TRA-EQ-106 vA14-1 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-106 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-106 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
- TRA-EQ-106 vA14-1 - Partie A, nouvel onglet
TRA-EQ-107Équipements
Unité de transport intermodal pour le transport combiné fluvial-route
Transport
Version du document : A17-1
Consulter le document pour TRA-EQ-107, nouvel onglet5 documents disponibles
- TRA-EQ-107 vA17-1 : Unité de transport intermodal pour le transport combiné fluvial-route, nouvel onglet
- TRA-EQ-107 vA17-1 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-107 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-107 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
- TRA-EQ-107 vA17-1 - Partie A, nouvel onglet
TRA-EQ-108Équipements
Wagon d'autoroute ferroviaire
Transport
Version du document : A37-6
Date mentionnée : 01/04/2020
5 documents disponibles
- TRA-EQ-108 vA37-6 à compter du 01-04-2020 : Wagon d'autoroute ferroviaire, nouvel onglet
- TRA-EQ-108 vA37-6 à compter du 01-04-2020 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-108 vA37-6 à compter du 01-04-2020 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-108 vA37-6 à compter du 01-04-2020 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
- TRA-EQ-108 vA37-6 à compter du 01-04-2020 - Partie A, nouvel onglet
TRA-EQ-109Équipements
Barge fluviale
Transport
Version du document : A17-1
Consulter le document pour TRA-EQ-109, nouvel ongletTRA-EQ-110Équipements
Automoteur fluvial
Transport
Version du document : A19-1
Consulter le document pour TRA-EQ-110, nouvel onglet5 documents disponibles
TRA-EQ-111Équipements
Groupes frigorifiques autonomes à haute efficacité énergétique pour camions, semi remorques, remorques et caisses mobiles frigorifiques
Transport
Version du document : A24-1
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TRA-EQ-113Équipements
Lubrifiant économiseur d’énergie pour des véhicules de transport de personnes ou de marchandises
Transport
Version du document : A14-1
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- TRA-EQ-113 vA14-1 : Lubrifiant économiseur d’énergie pour des véhicules de transport de personnes ou de marchandises, nouvel onglet
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TRA-EQ-114Équipements
Achat ou location d’un véhicule léger électrique neuf ou opération de rétrofit électrique d’un véhicule léger, par une collectivité locale ou une autre personne morale
Transport
Comprendre la fiche et son dossierVersion du document : A83-5
Date mentionnée : 01/06/2026
6 documents disponibles
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TRA-EQ-115Équipements
Véhicules de transport de marchandises optimisé
Transport
Version du document : A14-1
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TRA-EQ-117Équipements
Achat ou location d’un véhicule léger électrique neuf ou opération de rétrofit électrique d’un véhicule léger par des personnes physiques
Transport
Comprendre la fiche et son dossierVersion du document : A83-6
Date mentionnée : 01/06/2026
5 documents disponibles
- TRA-EQ-117 vA83-6 à compter du 01-06-2026, nouvel onglet
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TRA-EQ-118Équipements
Lubrifiant économiseur d’énergie pour la pêche professionnelle
Transport
Version du document : A15-1
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TRA-EQ-119Équipements
Optimisation de la combustion et de la propreté des moteurs Diesel
Transport
Version du document : A17-2
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- TRA-EQ-119 vA17-2 : Optimisation de la combustion et de la propreté des moteurs Diesel, nouvel onglet
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TRA-EQ-120Équipements
Hélice avec tuyère sur une unité de transport fluvial
Transport
Version du document : A27-1
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TRA-EQ-121Équipements
Vélo à assistance électrique
Transport
Comprendre la fiche et son dossierVersion du document : A54-2
Date mentionnée : 01/01/2024
5 documents disponibles
- TRA-EQ-121 vA54-2 à compter du 01-01-2024.pdf, nouvel onglet
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- TRA-EQ-121 vA54-2 à compter du 01-01-2024 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
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TRA-EQ-122Équipements
« Stop & Start » pour engins automoteurs non routiers neufs
Transport
Version du document : A32-1
Date mentionnée : 31/01/2020
5 documents disponibles
- TRA-EQ-122 vA32-1 à compter du 31-01-2020 : « Stop & Start » pour engins automoteurs non routiers neufs, nouvel onglet
- TRA-EQ-122 vA32-1 à compter du 31-01-2020 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-122 vA32-1 à compter du 31-01-2020 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-122 vA32-1 à compter du 31-01-2020 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
- TRA-EQ-122 vA32-1 à compter du 31-01-2020 - Partie A, nouvel onglet
TRA-EQ-123Équipements
Simulateur de conduite
Transport
Version du document : A38-2
Date mentionnée : 01/11/2021
TRA-EQ-124Équipements
Branchement électrique des navires et bateaux à quai
Transport
Version du document : A35-1
Date mentionnée : 03/08/2020
5 documents disponibles
- TRA-EQ-124 vA35-1 à compter du 03-08-2020 : Branchement électrique des navires et bateaux à quai, nouvel onglet
- TRA-EQ-124 vA35-1 à compter du 03-08-2020 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-124 vA35-1 à compter du 03-08-2020 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-124 vA35-1 à compter du 03-08-2020 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
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TRA-EQ-125Équipements
« Stop & Start » pour véhicules ferroviaires
Transport
Version du document : A40-2
Date mentionnée : 01/04/2022
5 documents disponibles
- TRA-EQ-125 vA40-2 à compter du 01-04-2022 : « Stop & Start » pour véhicules ferroviaires, nouvel onglet
- TRA-EQ-125 vA40-2 à compter du 01-04-2022 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-125 vA40-2 à compter du 01-04-2022 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
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TRA-EQ-126Équipements
Remotorisation en propulsion électrique ou hybride d’un bateau naviguant en eaux intérieures
Transport
Version du document : A43-1
Date mentionnée : 23/02/2022
5 documents disponibles
- TRA-EQ-126 vA43-1 à compter du 23-02-2022 : Remotorisation en propulsion électrique ou hybride d’un bateau naviguant en eaux intérieures, nouvel onglet
- TRA-EQ-126 vA43-1 à compter du 23-02-2022 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-126 vA43-1 à compter du 23-02-2022 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-126 vA43-1 à compter du 23-02-2022 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
- TRA-EQ-126 vA43-1 à compter du 23-02-2022 - Partie A, nouvel onglet
TRA-EQ-127Équipements
Acquisition d’un bateau neuf à propulsion électrique ou hybride, naviguant en eaux intérieures
Transport
Version du document : A54-1
Date mentionnée : 01/10/2023
5 documents disponibles
- TRA-EQ-127 vA54-1 à compter du 01-10-2023.pdf, nouvel onglet
- TRA-EQ-127 vA54-1 à compter du 01-10-2023 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
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- TRA-EQ-127 vA54-1 à compter du 01-10-2023 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
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TRA-EQ-128Équipements
Achat ou location d’un autocar ou d’un autobus électrique neuf ou réalisation d’une opération de rétrofit électrique d’autocar ou d’autobus
Transport
Version du document : A83-4
Date mentionnée : 01/06/2026
6 documents disponibles
- TRA-EQ-128 vA83-4 à compter du 01-06-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-128 vA83-4 à compter du 01-06-2026 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-128 vA83-4 à compter du 01-06-2026 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
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- TRA-EQ-128 vA83-4 à compter du 01-06-2026 - Partie A, nouvel onglet
- TRA-EQ-128 vA68-3 Feuille récapitulative, nouvel onglet
TRA-EQ-129Équipements
Achat ou location d’un véhicule lourd électrique neuf de transport de marchandises ou issu d’une opération de rétrofit électrique
Transport
Version du document : A83-4
Date mentionnée : 01/06/2026
6 documents disponibles
- TRA-EQ-129 vA83-4 à compter du 01-06-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-129 vA83-4 à compter du 01-06-2026 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-129 vA83-4 à compter du 01-06-2026 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-129 vA83-4 à compter du 01-06-2026 - Annexe 2, nouvel onglet
- TRA-EQ-129 vA83-4 à compter du 01-06-2026 - Partie A, nouvel onglet
- TRA-EQ-129 vA73-3 Feuille récapitulative, nouvel onglet
TRA-EQ-130Équipements
Achat ou location d’un quadricycle électrique neuf
Transport
Version du document : A73-3
Date mentionnée : 01/09/2025
6 documents disponibles
- TRA-EQ-130 vA73-3 à compter du 01-09-2025 : Achat ou location d’un quadricycle électrique neuf, nouvel onglet
- TRA-EQ-130 vA73-3 à compter du 01-09-2025 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-130 vA73-3 à compter du 01-09-2025 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-130 vA73-3 à compter du 01-09-2025 - Partie A, nouvel onglet
- TRA-EQ-130 vA73-3 à compter du 01-09-2025 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025.pdf, nouvel onglet
- TRA-EQ-130 vA73-3 Feuille récapitulative, nouvel onglet
TRA-EQ-131Équipements
Achat ou location, par une personne morale, de vélos-cargos neufs ou reconditionnés
Transport
Version du document : A73-2
Date mentionnée : 23/08/2025
3 documents disponibles
- TRA-EQ-131 vA73-2 à compter du 23-08-2025 : Achat ou location, par une personne morale, de vélos-cargos neufs ou reconditionnés, nouvel onglet
- TRA-EQ-131 vA73-2 à compter du 23-08-2025 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-EQ-131 vA73-2 à compter du 23-08-2025 - Partie A, nouvel onglet
TRA-EQ-132Équipements
Appareil de mesure, d’analyse et d’optimisation de la consommation de carburant d’un navire de pêche
Transport
Version du document : A65-1
Date mentionnée : 01/01/2025
TRA-EQ-133Équipements
Achat ou location d’une voiture particulière électrique d’occasion
Transport
Comprendre la fiche et son dossierVersion du document : A85-1
Date mentionnée : 01/09/2026
TRA-SE-101Services
Formation d’un chauffeur de transport à la conduite économe
Transport
Version du document : A14-1
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- TRA-SE-101 vA14-1 : Formation d’un chauffeur de transport à la conduite économe, nouvel onglet
- TRA-SE-101 vA14-1 - Parties A, B et C, nouvel onglet
- TRA-SE-101 vA14-1 - Partie A à compter du 01-07-2026 - Parties B et C, nouvel onglet
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TRA-SE-102Services
Formation d’un chauffeur de véhicule léger à la conduite économe
Transport
Version du document : A14-1
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- TRA-SE-102 vA14-1 - Parties A, B et C, nouvel onglet
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- TRA-SE-102 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-SE-102 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
TRA-SE-104Services
Station de gonflage des pneumatiques
Transport
Version du document : A14-1
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- TRA-SE-104 vA14-1 : Station de gonflage des pneumatiques, nouvel onglet
- TRA-SE-104 vA14-1 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-SE-104 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-SE-104 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
- TRA-SE-104 vA14-1 - Partie A, nouvel onglet
TRA-SE-105Services
Recreusage des pneumatiques
Transport
Version du document : A14-1
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- TRA-SE-105 vA14-1 : Recreusage des pneumatiques, nouvel onglet
- TRA-SE-105 vA14-1 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-SE-105 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-SE-105 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
- TRA-SE-105 vA14-1 - Partie A, nouvel onglet
TRA-SE-106Services
Mesure et optimisation des consommations de carburant pour une unité de transport fluvial
Transport
Version du document : A19-2
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- TRA-SE-106 vA19-2 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-SE-106 vA19-2 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-SE-106 vA19-2 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
- TRA-SE-106 vA19-2 - Partie A, nouvel onglet
TRA-SE-107Services
Carénage sur une unité de transport fluvial
Transport
Version du document : A19-1
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- TRA-SE-107 vA19-1 : Carénage sur une unité de transport fluvial, nouvel onglet
- TRA-SE-107 vA19-1 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-SE-107 vA19-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-SE-107 vA19-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
- TRA-SE-107 vA19-1 - Partie A, nouvel onglet
TRA-SE-108Services
Gestion externalisée de la globalité du poste pneumatique (Véhicules de transport de marchandises)
Transport
Version du document : A14-1
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- TRA-SE-108 vA14-1 : Gestion externalisée de la globalité du poste pneumatique (Véhicules de transport de marchandises), nouvel onglet
- TRA-SE-108 vA14-1 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-SE-108 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-SE-108 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
- TRA-SE-108 vA14-1 - Partie A, nouvel onglet
TRA-SE-109Services
Gestion externalisée de la globalité du poste pneumatique (Véhicules de transport de personnes)
Transport
Version du document : A14-1
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- TRA-SE-109 vA14-1 : Gestion externalisée de la globalité du poste pneumatique (Véhicules de transport de personnes), nouvel onglet
- TRA-SE-109 vA14-1 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-SE-109 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-SE-109 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
- TRA-SE-109 vA14-1 - Partie A, nouvel onglet
TRA-SE-110Services
Gestion optimisée de la globalité du poste pneumatique (Véhicules de transport de marchandises)
Transport
Version du document : A14-1
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- TRA-SE-110 vA14-1 : Gestion optimisée de la globalité du poste pneumatique (Véhicules de transport de marchandises), nouvel onglet
- TRA-SE-110 vA14-1 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-SE-110 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-SE-110 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
- TRA-SE-110 vA14-1 - Partie A, nouvel onglet
TRA-SE-111Services
Gestion optimisée de la globalité du poste pneumatique (Véhicules de transport de personnes)
Transport
Version du document : A14-1
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- TRA-SE-111 vA14-1 : Gestion optimisée de la globalité du poste pneumatique (Véhicules de transport de personnes), nouvel onglet
- TRA-SE-111 vA14-1 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-SE-111 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-SE-111 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
- TRA-SE-111 vA14-1 - Partie A, nouvel onglet
TRA-SE-112Services
Service d’autopartage en boucle
Transport
Version du document : A15-1
Consulter le document pour TRA-SE-112, nouvel onglet5 documents disponibles
- TRA-SE-112 vA15-1 : Service d’autopartage en boucle, nouvel onglet
- TRA-SE-112 vA15-1 - Parties A et B, nouvel onglet
- TRA-SE-112 vA15-1 - Partie A à compter du 01-07-2026 - Partie B, nouvel onglet
- TRA-SE-112 vA15-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-SE-112 vA15-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
TRA-SE-113Services
Suivi des consommations de carburants grâce à des cartes privatives
Transport
Version du document : A14-1
Consulter le document pour TRA-SE-113, nouvel onglet5 documents disponibles
- TRA-SE-113 vA14-1 : Suivi des consommations de carburants grâce à des cartes privatives, nouvel onglet
- TRA-SE-113 vA14-1 - Parties A, B et C, nouvel onglet
- TRA-SE-113 vA14-1 - Partie A à compter du 01-07-2026 - Parties B et C, nouvel onglet
- TRA-SE-113 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-SE-113 vA14-1 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
TRA-SE-116Services
Fret ferroviaire
Transport
Version du document : A65-2
Date mentionnée : 01/01/2025
6 documents disponibles
- TRA-SE-116 vA65-2 à compter du 01-01-2025 : Fret ferroviaire, nouvel onglet
- TRA-SE-116 vA65-2 à compter du 01-01-2025 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-SE-116 vA65-2 à compter du 01-01-2025 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-SE-116 vA65-2 à compter du 01-01-2025 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
- TRA-SE-116 vA65-2 à compter du 01-01-2025 - Partie A, nouvel onglet
- TRA-SE-116 vA65-2 Feuille récapitulative, nouvel onglet
TRA-SE-117Services
Fret fluvial
Transport
Version du document : A65-1
Date mentionnée : 01/01/2025
6 documents disponibles
- TRA-SE-117 vA65-1 à compter du 01-01-2025 : Fret fluvial, nouvel onglet
- TRA-SE-117 vA65-1 à compter du 01-01-2025 - Partie A à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-SE-117 vA65-1 à compter du 01-01-2025 - Annexe 2 à compter du 01-07-2026, nouvel onglet
- TRA-SE-117 vA65-1 à compter du 01-01-2025 - Annexe 2 à compter du 01-07-2025, nouvel onglet
- TRA-SE-117 vA65-1 à compter du 01-01-2025 - Partie A, nouvel onglet
- TRA-SE-117 vA65-1 Feuille récapitulative, nouvel onglet
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Afficher toutes les fichesSource : ministère de la Transition écologique, catalogue des opérations standardisées. Répertoire documentaire vérifié le 12/10/2026. Les liens ouvrent les documents du ministère dans un nouvel onglet.
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Comment utiliser les références pour votre projet de logiciel
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Les fiches prises en charge dans votre logiciel sont définies pour votre projet.
Votre projet CEE
Intégrer vos fiches CEE dans une application sur mesure
Nous construisons vos parcours à partir des opérations retenues : formulaires personnalisés, contrôles CEE, documents et API métier pour intégrer ces fonctions à votre SI.
Choisir les opérations à couvrir
Nous définissons les opérations à intégrer selon vos activités et vos partenaires. Le logiciel est conçu pour gérer plusieurs fiches et leurs évolutions. Le périmètre livré précise les fiches documentées, configurées et testées.
Documenter calculs, pièces et contrôles
Chaque fiche prise en charge relie sa documentation aux formules de calcul, aux bonifications applicables et aux documents à générer. Les AH, cadres de contribution et justificatifs attendus sont définis selon l’opération et sa version.
Relier le référentiel aux écrans et aux API
Les données peuvent provenir de vos ERP ou être poussées par vos applications via API. Les formulaires et générations documentaires utilisent ensuite le même référentiel. Chaque dossier conserve les règles appliquées à son calcul et à son traitement.
Fiches et parcours métier
Préparer vos dossiers de mobilité électrique
Conditions, pièces et possibilités d’automatisation : explorez les opérations qui concernent votre activité.
Questions fréquentes
Vos questions sur les fiches CEE
Les fiches du répertoire sont-elles toutes intégrées à vos logiciels ?
Le répertoire donne accès aux documents publiés par le ministère à la date de vérification indiquée. Les fiches prises en charge dans un logiciel client sont définies, développées et testées pour son projet.
Comment choisir la version applicable à mon dossier ?
Vérifiez les dates, les caractéristiques de l’opération et les textes applicables avec votre référent CEE. La version la plus récente n’est pas nécessairement celle à utiliser pour une opération engagée auparavant.
Pourquoi une fiche comporte-t-elle plusieurs documents ?
La fiche d’opération, la partie A de l’attestation sur l’honneur, les annexes et les tableaux peuvent être publiés séparément. Le ministère peut aussi conserver plusieurs versions accessibles.
À quelle fréquence ce répertoire est-il actualisé ?
La date de vérification est affichée au-dessus des filtres. Le répertoire est un relevé documentaire, pas une synchronisation en temps réel. Les liens permettent de consulter la source ministérielle ; les nouvelles publications doivent être examinées avant leur intégration au logiciel.
Sources officielles et date de consultation
Consultez le catalogue ministériel des opérations standardisées et les questions-réponses sur le dispositif CEE. Sources consultées le 12 octobre 2026.
Votre projet CEE
Quelles fiches faut-il intégrer à votre portail ?
Indiquez vos opérations prioritaires et les logiciels à connecter. Notre équipe concevra les formulaires personnalisés, les contrôles CEE et les API pour intégrer la gestion des dossiers dans votre SI.
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